Mentions Légales

Poussette & The City vous remercie de votre visite !
Vous trouverez ci-dessous la politique du site en matière de traitement de données personnelles. En visitant http://www.poussetteandthecity.fr, vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.
Le site http://www.poussetteandthecity.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Informations générales :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.poussetteandthecity.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Ce site est propriété de Poussette & The City
Directrice de la publication : Sanda Dellah
Adresse e-mail de contact : poussetteandthecity@gmail.com
Ce site est hébergé par : WordPress
Droit applicable :
L’utilisation du site http://www.poussetteandthecity.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site  http://www.poussetteandthecity.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.poussetteandthecity.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Protection des données personnelles :
La consultation du site http://www.poussetteandthecity.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. Poussette & The City s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à Poussette & The City, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Sécurité :
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
Liens hypertextes :
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site http://www.poussetteandthecity.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite. Néanmoins, Poussette & The City doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, Poussette & The city n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels http://www.poussetteandthecity.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Droits de propriété intellectuelle :
Poussette & The City avise les utilisateurs que de nombreux éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Ce peut être notamment le cas de photographies, d’articles, de vidéos, etc. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Poussette & The City ou de tiers ayant autorisé le site http://www.poussetteandthecity.fr à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Poussette & The City hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Limitation de responsabilité :
Vous utilisez le http://www.poussetteandthecity.fr  sous votre seule et entière responsabilité. Poussette & The City ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Poussette & The City  vous souhaite une excellente navigation !

 

Sanda Dellah / Créatrice du site : poussetteandthecity.fr
Sanda Dellah / Créatrice du site : poussetteandthecity.fr

button